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Renforcement de la lutte contre la contrefaçon du tabac

Les Douanes et Imperial Tobacco viennent de parapher un protocole d'accord de lutte contre la contrefaçon. Alger, le 24 janvier, La Direction général des douanes (DGD) et le groupe Impérial Tobacco ont signé ce dimanche, dans la capitale algérienne, un protocole d'accord qui vise à renforcer la coopération devant parer à la contrefaçon et le commerce illicite des produits de ce producteur international de tabac. L’événement a eu lieu sous la houlette de la sous-directrice chargée de la lutte contre la contrefaçon au niveau de la DGD, Mme Fadila Ghodbane, et le responsable sécurité pour la région du Moyen-Orient auprès de ce groupe, M. Franck Escouvois, en présence du directeur central des renseignements de la DGD, M. Medjebar Bouanem.

Cet accord ainsi signé, succède à deux précédents qui ont lié l’administration douanière algérienne et les propriétaires de marques de tabac ; notamment , après ceux signés en 2007 avec British AmericanTobacco et Philip Morris international management. A-t-on rappellé. Impérial Tobacco dont le siège se trouve au Royaume-Uni, commercialise en Algérie deux marques de cigarettes, selon M. Escouvois qui a précisé que des quantités importantes de cigarettes contrefaites sont commercialisées sous ces marques sur le marché algérien. A l’issu de cet accord, les douanes algériennes s'engagent à serrer l’étau sur les points d'entrée selon la procédure "alerte produits contrefaits" pour annihiler la circulation de ces produits qui ne répondent pas aux normes des producteurs.

Afin de rendre obligatoire le contrôle de ces produits, la DGD a demandé à Imperial Tobacco de formuler une ''demande d'intervention'' pour permettre aux services douaniers de procéder à la reconnaissance des produits authentiques de ceux contrefaits. A cet effet, l'accord prévoit également la formation de douaniers qui leur permet d'assurer la protection intellectuelle des marques concernées.Durant les dix premiers mois de l'année 2009, la quantité du tabac contrefait saisie par les différents services de contrôle de l'Etat a atteint quelque 230.000 cartouches de cigarettes dont 105.000 ont été saisies par les services des douanes, a fait savoir M. Bouanem. Ces cigarettes proviennent notamment de Chine, de Mauritanie, du Niger et de quelque pays européens, a-t-il précisé, ajoutant que celles importées frauduleusement par les contrebandiers sont généralement contrefaites. Sur ce point, M. Bouanem a souligné que l'accord conclu avec Imperial Tobacco, portant sur une ''coopération opérationnelle'' entre les deux parties, va aider les services des douanes à se renseigner sur la provenance des cigarettes contrefaites et sur les expéditions à risque.

2010-01-25